Le Conseil Communautaire, c'est quoi ? 

Le Conseil Communautaire est composé de 43 conseillers communautaires issus des 16 communes du territoire.

C’est un organe décisionnel au même titre qu’un conseil municipal qui se réunit plusieurs fois par an en réunion publique.

Il délibère et vote le budget, les actions et projets de Roche aux Fées Communauté.
 

Date Liste des délibérations Procès verbal Compléments
02 juillet 2024
Fichier
Liste des délibérations (.pdf - 221.85 Ko)
28 mai 2024
Fichier
Liste des délibérations (.pdf - 176.1 Ko)
Fichier
Procès-verbal (.pdf - 12.54 Mo)
26 mars 2024
Fichier
Liste des délibérations (.pdf - 116.54 Ko)
Fichier
Procès-verbal (.pdf - 12.04 Mo)
Fichier
RAPPORT ANNUEL SILVA 2023 (.pdf - 5.6 Mo)
,
Fichier
RAPPORT ANNUEL NEMORA 2023 (.pdf - 5.57 Mo)
27 février 2024
Fichier
Liste des délibérations (.pdf - 104.15 Ko)
Fichier
Procès-verbal (.pdf - 5.75 Mo)