Fermetures exceptionnelles :
Le SIJ (Service Info Jeunesse) sera fermé le 18 juin, il ouvrira exceptionnellement à 15h le 25 juin.
De même, mercredi 2 juillet, le service fermera exceptionnellement à 18h.
Relais Petite Enfance : la permanence sera exceptionnellement fermée le mercredi 25 juin.
Le Conseil Communautaire est composé de 43 conseillers communautaires issus des 16 communes du territoire.
C’est un organe décisionnel au même titre qu’un conseil municipal qui se réunit plusieurs fois par an en réunion publique.
Il délibère et vote le budget, les actions et projets de Roche aux Fées Communauté.
| Date | Liste des délibérations | Procès verbal | Compléments |
|---|---|---|---|
| 27 mai 2025 | Fichier
Liste des délibérations (.pdf - 235.23 Ko)
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Fichier
ASSAINISSEMENT_RPQS_LAGUNE_BOIS_TEILLAY_2024 (.pdf - 512.23 Ko)
Fichier
ASSAINISSEMENT_SPANC_RAPPORT_ANNUEL_2024 (.pdf - 1.98 Mo)
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| 25 mars 2025 | Fichier
Liste des délibérations (.pdf - 232.04 Ko)
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Fichier
Procès-verbal (.pdf - 14.48 Mo)
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| 25 février 2025 | Fichier
Liste des délibérations (.pdf - 130.78 Ko)
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Fichier
Procès-verbal (.pdf - 11.87 Mo)
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Fichier
RAPPORT ANNUEL - NEMORA (.pdf - 5 Mo)
Fichier
RAPPORT ANNUEL - SILVA (.pdf - 3.92 Mo)
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